Marques
Réutiliser les contenus : les droits d’usage
Douze mois sur vos canaux organiques, avec mention du créateur, compris dans le prix.
Une fois le prix payé en entier, vous utilisez les contenus validés pendant douze mois à compter de la publication, sur vos canaux organiques (comptes sociaux, site, newsletter, points de vente), dans le monde entier, avec mention du créateur. C’est compris dans le prix. La publicité payante, ou une durée plus longue, est une option chiffrée au bon de commande. Un recadrage ou une modification passe par l’accord du créateur. Les contenus restent sa propriété.
- Durée : douze mois à compter de la publication. Au-delà, option chiffrée au bon de commande.
- Canaux : vos canaux organiques, comptes sociaux, site, newsletter, points de vente.
- Territoire : le monde entier.
- Mention : le nom du créateur accompagne le contenu.
- Publicité payante (sponsorisation, campagnes média, affichage, télévision) : option chiffrée au bon de commande.
- Modifications : un recadrage ou une modification substantielle demande l’accord du créateur, via Guydon.
Aucun droit n’est transféré avant l’encaissement complet du prix. Si vous annulez après la validation des contenus, les sommes versées restent acquises et aucun droit d’usage n’est concédé.
Source : Contrat de prestation marque, articles 8.2 à 8.5.
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